Résultats de recherche "fonds de garantie"
963 résultats
Qualité nutritionnelle de l’offre alimentaire
Comparaison des valeurs nutritionnelles des produits fabriqués à La Réunion et en métropole
Appel à Candidature : Agrément des structures d’accompagnement et de conseil de niveau 2 au sein de France Services Agriculture
Un appel à candidature est lancé pour agrément des structures de niveau 2 au sein de France Services Agriculture (FSA). DATE LIMITE DE DEPOT DES DOSSIERS LE 15 novembre 2026.
BELAL Fond de secours / Calamités Agricoles
BELAL a occasionné de gros dégâts sur l’agriculture réunionnaise, la procédure calamités Agricoles est officiellement lancée.
Travaux réglementés pour les jeunes mineurs âgés de 15 ans et plus : guide actualisé pour l’enseignement agricole
Ce guide actualisé permet aux directeurs d’établissement de mettre en œuvre la réglementation applicable en matière de travaux réglementés pour les jeunes mineurs âgés de 15 ans et plus.
Bilan de la Télédéclaration des dossiers surfaces 2022 et de l’avancement de la campagne d’instruction de l’ICHN au 1 er septembre 2022
La période de télédéclaration s’est déroulée sur 48 jours ouvrables durant laquelle 4336 dossiers surface ont été télédéclarés, contre 4227 en 2021, soit une augmentation de 2.58 % qui s’explique notamment par l’obligation de procéder à une télédéclaration des surfaces pour bénéficier des indemnisations des calamités agricoles au titre du fonds de secours.