HCCP - réunion du 5 décembre 2013

5 décembre 2013    Mis à jour le 15 juin 2016

Haut Conseil de la Commande Publique Spécial agroalimentaire

Appel à projet Fonds avenir bio

7 novembre 2019

L’Agence Bio a ouvert le 15 octobre 2019 son 20ème Appel à Projets Fonds Avenir Bio. Ce dernier se clôturera le 15 janvier prochain.

Désignation du vétérinaire sanitaire

20 juin 2016    Mis à jour le 27 mai 2020

Gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion

29 juin 2016

Étude de faisabilité sur la mise en place de filières pérennes de gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion

Mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées

23 juin 2016    Mis à jour le 17 octobre 2024

Spécificités des DOM

29 juin 2016

Arrêté d’enfouissement des cadavres en cas d’urgence

21 juin 2016    Mis à jour le 27 octobre 2021

Lorsque l’équarissage ne peut collecter les cadavres, le maire de la commune a la possibilité de prendre un arrêté municipal prescrivant l’enfouissement en respectant certaines modalités selon le modèle ci dessus.

Certification, les guides de lecture des référentiels de certification

27 juin 2016

Importer, distribuer et utiliser des produits phytosanitaires

27 juin 2016

Déclarations additionnelles

16 juin 2016    Mis à jour le 16 octobre 2016