Résultats de recherche "fonds de garantie"

994 résultats

RICA - Essentiel - Les premiers résultats des exploitations agricoles en 2024

Le Réseau d’Information Comptable Agricole est une enquête statistique annuelle qui s’intéresse aux résultats économiques des exploitations agricoles. Cette publication présente une première synthèse des résultats de l’exercice comptable 2024.

Notices des aides MAEC et BIO 2024 - PAC 23/27

Dans le programme de la PAC 23/27, l’Etat s’est engagée en faveur du développement de l’agroécologie. Ainsi, le dispositif d’aides relatif aux mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) et à la production en agriculture biologique a été construit pour accompagner les exploitants mettant en œuvre des pratiques agricoles répondant aux enjeux environnementaux. La campagne 2024 est reconduit sous le même schéma que 2023. Le détail des aides mobilisables est accessible dans cet article.

Appel à manifestation d’intérêt : « Intrants Dépendance russe, biélorusse ou ukrainienne »

Le présent AMI vise à soutenir les projets qui permettent de réduire la dépendance de l’industrie française et autres secteurs productifs aux importations d’intrants, i.e. de matières premières, consommables ou produits chimiques en provenance de Russie, de Biélorussie ou d’Ukraine ou, plus largement, d’approvisionnements auprès de fournisseurs russes, biélorusses ou ukrainiens menacés ou interrompus.

Généralité : Agrément pour les activités de distribution, d’application en prestation de service et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques (PPP)

COT ODEADOM 2025 - Caractérisation d’un gisement de déchets inorganiques auprès des éleveurs de volailles concernés par l’absence de filières pérennes de valorisation et/ou d’élimination des déchets d’activités agricoles

Je réalise des activités de préparation, manipulation et/ou commercialisation de denrées alimentaires exclusivement d’origine végétale

Conditions requises pour importer des végétaux à La Réunion JUSQU’AU 14 AVRIL 2025

Conditions phytosanitaires requises pour importer ou introduite des végétaux à la Réunion (par type de végétaux)

Bilan de la Télédéclaration des dossiers surfaces 2022 et de l’avancement de la campagne d’instruction de l’ICHN au 1 er septembre 2022

La période de télédéclaration s’est déroulée sur 48 jours ouvrables durant laquelle 4336 dossiers surface ont été télédéclarés, contre 4227 en 2021, soit une augmentation de 2.58 % qui s’explique notamment par l’obligation de procéder à une télédéclaration des surfaces pour bénéficier des indemnisations des calamités agricoles au titre du fonds de secours.

Denrées et produits animaux interdits dans les bagages passagers

le transport à destination de La Réunion, dans les bagages des passagers, de produits animaux, d’origine animale est réglementé.

Gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion

Étude de faisabilité sur la mise en place de filières pérennes de gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion