Résultats de recherche "fonds de garantie"

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Procédure d’homologation des produits phytosanitaires

Mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées

Barème 2015 de la valeur vénale des terres agricoles à La Réunion

Le barème 2015 de la valeur vénale des terres agricoles repose sur la moyenne des transactions constatées en 2014 : les prix retenus étant ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.publié le 16 septembre 2015

Arrêté d’enfouissement des cadavres en cas d’urgence

Lorsque l’équarissage ne peut collecter les cadavres, le maire de la commune a la possibilité de prendre un arrêté municipal prescrivant l’enfouissement en respectant certaines modalités selon le modèle ci dessus.

Déclarations additionnelles

8 novembre 2012. Deuxième réunion du CRALIM

La deuxième réunion du Comité Régional de l’ALIMentation (CRALIM) s’est tenue le jeudi 8 novembre 2012 dans les locaux de l’ARS à St Denis (site Brassens).

HCCP - réunion du 5 décembre 2013

Haut Conseil de la Commande Publique Spécial agroalimentaire

Désignation du vétérinaire sanitaire

Les comportements alimentaires des Réunionnais

Les ménages réunionnais consacrent 18% de leur budget à l’achat de produits alimentaires. Ces achats sont réalisés à 79% en grandes surfaces.

Gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion

Étude de faisabilité sur la mise en place de filières pérennes de gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion