Résultats de recherche "fonds de garantie"
981 résultats
Gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion
Étude de faisabilité sur la mise en place de filières pérennes de gestion des intrants agricoles en fin de vie à La Réunion
Appel à projet Fonds avenir bio
L’Agence Bio a ouvert le 15 octobre 2019 son 20ème Appel à Projets Fonds Avenir Bio. Ce dernier se clôturera le 15 janvier prochain.
Arrêté d’enfouissement des cadavres en cas d’urgence
Lorsque l’équarissage ne peut collecter les cadavres, le maire de la commune a la possibilité de prendre un arrêté municipal prescrivant l’enfouissement en respectant certaines modalités selon le modèle ci dessus.
Végétaux interdits d’introduction à La Réunion dans les bagages des passagers
L’introduction, à La Réunion, de végétaux dans les bagages des passagers est réglementée.
Des formations dans les CFPPA de La Réunion
Les adultes peuvent se former dans les 2 CFPPA de l’ile (...)
Tableau mensuel de publicité des Autorisations d’Exploiter (Juin 2026)
Conformément à l’article R331-4 du Code Rural et de la Pêche Maritime, les opérations soumises à autorisation d’exploiter font systématiquement l’objet d’une publicité mensuelle afin de permettre à d’éventuelles candidatures de se manifester par le biais de demandes d’autorisations d’exploiter concurrentes.