Résultats de recherche "fonds de garantie"
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Envoi et transport de végétaux depuis La Réunion - Campagne 2025/2026
Les végétaux et produits végétaux transportés dans les bagages voyageurs et les colis à destination du territoire continental de l’Union européenne doivent répondre à des conditions spécifiques
Notices des aides MAEC et BIO 2023 - PAC 23/27
Dans le programme de la PAC 23/27, l’Etat a confirmé son engagement pour l’agroécologie. Ainsi, le dispositif d’aides 2023 relatif aux mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) et à la production en agriculture biologique a été construit pour accompagner les exploitants mettant en œuvre des pratiques agricoles répondant aux enjeux environnementaux. Le détail des aides mobilisables est accessible dans cet article.
Détention d’animaux protégés (tortues, perroquets, etc.)
L’ensemble des pièces à fournir est détaillé dans le présent article.
Les BCAE, quelles exigences à respecter pour une exploitation bénéficiant des aides PAC ?
Dans cette sous-rubrique vous trouverez un descriptif des BCAE ainsi que des articles pour compléter ces informations afin de permettre une meilleure appropriation des obligations par les acteurs du monde agricole.
Identification des possibilités de cumul des aides MAEC et BIO
La campagne de télédéclarations des aides de la PAC est ouverte entre le 01/04 et le 15/05. Dans le cadre de la PAC 2023/2027, une table de cumul possible des aides MAEC et BIO a été établie. Deux documents sont disponibles pour vous permettre de vérifier la possibilité de cumul en fonction des aides que vous envisager de mobiliser.