Résultats de recherche "fonds de garantie"

1658 résultats

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le SRGS Réunion

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le SRGS de la Réunion

Paiement 3 BATSIRAI 2022 Fonds de Secours Outre-mer pour les calamités agricoles

Batsiraï

PGMSB - Aide au remplacement des bovins porteurs de Leucose Bovine Enzootique

Répartition de la surface horticole cultivée au lieu-dit du siège des exploitations en 2020

Procédure d’homologation des produits phytosanitaires

Le désherbage de la canne à sucre : résultats de l’enquête statistique Pratiques culturales Canne 2014.

Mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées

Le défrichement des forêts à La Réunion

À La Réunion, le Code forestier interdit les défrichements. Ce principe connaît des exceptions et des dérogations peuvent être accordées dans certains cas. Détails et explication de la procédure de demande de dérogation à l’interdiction générale de défricher.

Barème 2015 de la valeur vénale des terres agricoles à La Réunion

Le barème 2015 de la valeur vénale des terres agricoles repose sur la moyenne des transactions constatées en 2014 : les prix retenus étant ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.publié le 16 septembre 2015

Déclarations additionnelles