Résultats de recherche "fonds de garantie"
1004 résultats
3-_ADIR_Pre_sentation_RUNalim_Sept2018_diffusion
Action 2.1 : « rédiger des fiches techniques produits locaux et créer une plate-forme unique de recensement de l’offre alimentaire locale »
(pdf - 891.8 kio)
4-_REGION_pres_ODEADOM-V-SC_Vdef_2
Action 3.2 : « faire évoluer les modalités de rédaction des marchés (allotissement) »
(pdf - 380.6 kio)
3-_Diaporama_CD_Charte_et_Guide_-_CR_CODARUN_CRALIM_17fev20
Présentations Département et Région
(pdf - 1.8 Mio)
Annexe_2-dossier_type_PAT_mesure_13_REU
Annexe 2 - Dossier de candidature et liste des pièces justificatives
(docx - 63.5 kio)
CdC_AAP_jardins_partages_mesure_11_REU_vf
Cahier des charges - Jardins partagés
(pdf - 172.7 kio)
Annexe 7 - Trajectoire Outre Mer 5.0 - MOM 2019
"Trajectoire Outre-Mer 5.0", Ministère des Outre-Mer 2019, issue du livre bleu des assises de l’outre-mer.
(pdf - 2.6 Mio)
Annexe 6 - Loi agriculture et alimentation - Loi n°2018-938 du 30/10/2018
Loi Agriculture et Alimentation - Loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
(pdf - 392.1 kio)