Résultats de recherche "fonds de garantie"

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Signature d’une convention de partenariat entre l’enseignement agricole et l’Union Nationale des Entreprises du paysage

Signature d’une convention avec l’UNEP pour conforter les partenariats entre l’enseignement technique agricole et les professionnels du paysage

RICA - Essentiel - Les premiers résultats des exploitations agricoles en 2024

Le Réseau d’Information Comptable Agricole est une enquête statistique annuelle qui s’intéresse aux résultats économiques des exploitations agricoles. Cette publication présente une première synthèse des résultats de l’exercice comptable 2024.

Généralité : Agrément pour les activités de distribution, d’application en prestation de service et de conseil à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques (PPP)

COT ODEADOM 2025 - Caractérisation d’un gisement de déchets inorganiques auprès des éleveurs de volailles concernés par l’absence de filières pérennes de valorisation et/ou d’élimination des déchets d’activités agricoles

Parution de l’arrêté préfectoral déterminant le prix des denrées fermage pour 2025

Je réalise des activités de préparation, manipulation et/ou commercialisation de denrées alimentaires exclusivement d’origine végétale

Formulaires de demande d’Autorisation d’Exploiter

Paiement des aides de l’Etat suite à la calamité agricole due au passage du cyclone Batsiraï

Arrêté d’enfouissement des cadavres en cas d’urgence

Lorsque l’équarissage ne peut collecter les cadavres, le maire de la commune a la possibilité de prendre un arrêté municipal prescrivant l’enfouissement en respectant certaines modalités selon le modèle ci dessus.

Appel à projet Fonds avenir bio

L’Agence Bio a ouvert le 15 octobre 2019 son 20ème Appel à Projets Fonds Avenir Bio. Ce dernier se clôturera le 15 janvier prochain.