Résultats de recherche "fonds de garantie"
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Troph_21_22_annexe_1_dossier_candidature_prix_collectif
Dossier de candidature du « Grand prix de la démarche collective »
(odt - 22 kio)
170120_convention_type_don_gms-assos
Modèle de convention de dons de denrées alimentaires entre un commerce de détail alimentaire et une association d’aide alimentaire habilitée
(odt - 184.8 kio)
Annexe 6 - Loi agriculture et alimentation - Loi n°2018-938 du 30/10/2018
Loi Agriculture et Alimentation - Loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous.
(pdf - 392.1 kio)
Annexe 7 - Trajectoire Outre Mer 5.0 - MOM 2019
"Trajectoire Outre-Mer 5.0", Ministère des Outre-Mer 2019, issue du livre bleu des assises de l’outre-mer.
(pdf - 2.6 Mio)
CdC_AAP_jardins_partages_mesure_11_REU_vf
Cahier des charges - Jardins partagés
(pdf - 172.7 kio)