Guide d’accompagnement des Établissements dans...

publié le 1er février 2023
Travaux réglementés pour les jeunes mineurs âgés de 15 ans et plus : guide actualisé pour l’enseignement agricole

Ce guide actualisé permet aux directeurs d’établissement de mettre en œuvre la réglementation
applicable en matière de travaux réglementés pour les jeunes mineurs âgés de 15 ans et plus.